•  

Mentions légales et Crédits

 

Informations éditoriales

Le Forum Prenommer est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l'article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur a choisi de rester anonyme.


Aide

> Accéder à la rubrique désirée en utilisant le Plan du site

> Consulter l'Aide en ligne

Malgré notre vigilance, il est possible que des liens ne fonctionnent pas ou des erreurs soient encore visibles, n'hésitez pas à nous contacter pour nous signaler les modifications à effectuer.


Respect des lois en vigueur

L'équipe du site www.prenommer.com est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Le site www.prenommer.com respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.


Déclaration CNIL

Le site www.prenommer.com a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et est enregistré sous le récépissé de déclaration n° 1553339 v 0.


Droit des internautes : droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée (modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à


Accès et inscription

Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique valide (adresse courriel).
Cette inscription permet :

  • aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle ;
  • à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire (optionnel) ;
  • d'éditer ou de modifier vous-même vos contributions.

L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.


Prestataire d'hébergement

La politique du site www.prenommer.com est en conformité avec la  loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ce site est hébergé par Monarobase.
Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d'identification personnelle me concernant. Il est hébergé par MONAROBASE SARL, La Vincendière 28330 LES ÉTILLEUX. RCS CHARTRES 50051854300011. Tél : 02 37 29 13 42 - Fax : 02 72 22 02 03. Conformément à la loi, mes éléments d'identification personnelle lui ont été communiqués.

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
"Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 EUR d'amende."


Information relative aux cookies de navigation

Le site www.prenommer.com est susceptible d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 24 heures.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox
Comment configurer Firefox pour bloquer les cookies d'un site Web :

  • Allez sur le site Web en question.
  • Faites un clic droit dans la page et sélectionnez Informations sur la page.
  • Dans la fenêtre "Informations sur la page", sélectionnez le panneau Permissions
  • Sous Définir des cookies, décochez Permissions par défaut.
  • Modifiez le réglage en cochant Bloquer.
  • Fermer la fenêtre "Informations sur la page".


Pour Windows Internet Explorer
Comment configurer Internet Explorer pour bloquer les cookies d'un site Web :

  • Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
  • Cliquez sur l'onglet Confidentialité, puis déplacez le curseur en position intermédiaire de façon à ne pas bloquer et à ne pas autoriser tous les cookies.
  • Cliquez sur Sites.
  • Dans la zone Adresse du site Web, tapez l'adresse d'un site Web, puis cliquez sur Bloquer ou sur Autoriser. Au fur et à mesure que vous tapez, une liste des pages Web que vous avez déjà visitées s'affiche. Si vous cliquez sur un élément dans la liste, celui-ci s'affiche dans la zone Adresse du site Web.
  • Répétez l'étape ci-dessus pour chaque site Web à bloquer ou à autoriser. Lorsque vous avez terminé, cliquez sur OK.
  • Retournez le curseur à sa position d'origine, puis cliquez sur OK.


Les cookies suivants peuvent être installés lors de votre visite :


Session PHP

PHPSESSID

Ce cookie est utilisé dans diverses parties de notre site pour aider à préserver les choix que vous faites dans une session. Ce cookie est supprimé lorsque vous fermez votre navigateur.

Forums Invision

anonlogin
member_id
coppa
mqtids
itemMarking_forums
rteStatus
modtids
pass_hash
session_id

Ces cookies sont indispensables pour les forums Invision sur notre site Internet pour fonctionner. Ils sont créés lorsque vous naviguez sur les forums pour permettre au système de se rappeler les thèmes et les messages que vous avez consultés et d'autres paramètres que vous avez choisi.


Invision : au bas de chaque page dans nos forums il y a un lien "Supprimer les cookies".


Gestionnaire des statistiques

La visite de notre site occasionne lorsque cela est possible l'emploi d'un cookie de session à des fins d'analyse statistique et de mesure d'audience du site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet. Conformément aux conditions d'utilisation du service Google Analytics, nous attirons l'attention de nos visiteurs sur la déclaration suivante :


Google Analytic
http://www.google.com/analytics/ Déclaration de confidentialité à l'intention des visiteurs de sites surveillés par Google Analytics. Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse

Google Analytics est un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.


Google Analytics

_utma
_utmb
_utmc
_utmz

Ces cookies sont utilisés pour collecter des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent notre site. Google Analytics nous permet de recueillir des données relatives au trafic des visiteurs de notre site Web et de créer des rapports à partir de ces informations. Nous utilisons les renseignements pour nous aider à améliorer le site. Les cookies recueillent des informations sous forme anonyme, dont le nombre de visiteurs sur le site, d'où arrivent les visiteurs et les pages qu'ils ont visités.

Cliquez ici pour un aperçu de la politique de confidentialité chez Googleet Cookies & Google Analytics


Si vous ne souhaitez pas transmettre d'informations à Google Analytics, téléchargez et installez ce module dans votre navigateur :Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics (bêta)


Modération

Ce forum est modéré a postériori, c'est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication, et ce qui signifie que des personnes accréditées (les modérateurs) ont la possibilité de supprimer les messages ne se conformant pas à la charte d'utilisation du forum et ce, dans un souci de qualité et de respect de la législation.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l'adresse suivante : .


Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d'être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.


Destination des données collectées et des messages archivés

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu'à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.


Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à , en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.


Liens et Responsabilité

Des liens vers d'autres sites, publics ou privés peuvent vous être proposés sur le site www.prenommer.com afin de faciliter l'accès à l'information de l'internaute. Ces sites n'engagent pas la responsabilité de Prenommer quant à leur contenu.

L'éditeur et les auteurs du site forum prenommer.com ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.


Crédits

Prenommer est réalisé sous la plateforme IPB Invision Power Board.


Aide et environnement technique

Le site contient de nombreux fichiers au format .PDF (portable document format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l'on télécharge sur le site internet d'Adobe France à cette adresse :

>Adobe Reader X (10.1.1)


Le site contient des animations multimédias et bannières (pouvant intégrer du texte, du son, des graphiques interactifs et de la vidéo) au format Flash .SWF. Pour visualiser ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Flash Player que l'on télécharge sur le site internet d'Adobe France à cette adresse :

>Adobe Flash Player 11


Le site contient des éléments audio utilisant le lecteur mp3 Dewplayer. Dewplayer est sous licence Creative Commons, son utilisation est libre et gratuite même dans un cadre professionnel ou commercial.

>Dewplayer mp3 flash player


Modifications des termes et conditions

Prenommer peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.
Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.


Conformément à l'article 34 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 « relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés » vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en nous contactant à


Date de publication : 28/12/2011

Dernière mise à jour : 28 décembre 2011