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Claude

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Ce forum de discussion et d'entraide est consacré aux questions liées à l'origine des prénoms, aux fêtes, aux saints et à la vie des saints.

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Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.

Cette inscription permet :

  • aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
  • à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire (optionnel),
  • de supprimer vous-même vos contributions.

L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.

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Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

fond_h3.gif Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

De manière générale, vous n'êtes pas autorisé à publier de contenu publicitaire ou promotionnel sur ce forum. Les messages à caractère publicitaire ou tout message de promotion quel qu'il soit (sous toutes ses formes, spam, spam de liens, spamposting, pub cachée, etc.) sont strictement interdits sur le forum. Dans tous les cas, les messages à caractère publicitaire seront purement et simplement supprimés.

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

fond_h3.gif Modération

Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication, et ce qui signifie que des personnes accréditées (les modérateurs) ont la possibilité de supprimer les messages ne se conformant pas à la charte d'utilisation du forum et ce, dans un souci de qualité et de respect de la législation.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les loi et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : admin[at]prenommer[dot]com

fond_h3.gif Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

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Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

fond_h3.gif Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à admin[at]prenommer[dot]com, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

fond_h3.gif Modification des conditions de la Charte

Prenommer est susceptible de modifier les présentes conditions de la Charte.

Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

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Annexes :

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés » modifiée

Texte de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 [pdf 557 ko]

Ce document provient du site internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/

Il est susceptible d'avoir été mis à jour depuis sa mise en ligne sur notre site.

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Dossiers du Forum des droits sur l'internet : http://www.foruminternet.org/dossiers/

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La modération est une obligation légale en France.

Date de publication : 28/12/2011

Dernière mise à jour : le 28/12/2011

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